Marque expirée - Marque en non vigueur

COPALYS
COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE – CTPP Société anonyme, Coopérative d'intérêt maritime, à capital variable

Numéro de dépôt :
3425938
Date de dépôt :
28/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
28/04/2016
COPALYS de COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE – CTPP Coopérative d\'intérêt maritime

Présentation de la marque COPALYS

Déposée le 28 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE – CTPP Coopérative d'intérêt maritime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « COPALYS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE – CTPP Coopérative d'intérêt maritime domicilié(e) 220, Rue du petit port,62480 LE PORTEL - 62480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 020 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATKOWSKA & ASSOCIES domicilié(e) 9, Rue Jacques Prévert,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPALYS est expirée depuis le 28 avril 2016.

COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE – CTPP Coopérative d'intérêt maritime a également déposé les autres marques suivantes : CPSP 90 ANOREL , COPALIS , PESCAFRANCE , NEREIS , PEPTONAL , ANOREL , SEA SOLUTIONS , ANOREL , SUPER 80 , PEPTONAL-STEP


COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE – CTPP Société anonyme, Coopérative d'intérêt maritime, à capital variable - 220, Rue du petit port,62480 LE PORTEL - 62480 - France - SIREN 616020285


MATKOWSKA & ASSOCIES - 9, Rue Jacques Prévert,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Farine de poisson, poudre (notamment fractions peptidiques) de poisson, hydrolysat de poisson, pour les industries de seconde transformation, en tant qu'ingrédients destinés à la préparation des produits cosmétiques ou dermatologiques.Farine de poisson, poudre (notamment fractions peptidiques) de poisson, hydrolysat de poisson, pour les industries de seconde transformation, en tant qu'ingrédients destinés à la préparation des produits pharmaceutiques. Substances diététiques à base de poisson à usage médical.Farine de poisson, poudre (notamment fractions peptidiques) de poisson, hydrolysat de poisson. Huile de poisson. Substances diététiques à base de poisson non à usage médical.Farine de poisson, poudre (notamment fractions peptidiques) de poisson, hydrolysat de poisson, pour les industries de seconde transformation, en tant qu'ingrédients pour la préparation des aliments pour animaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.